DONNÉES DE LA SOCIÉTÉ

Raison sociale : Hotel Centro Di E. Pontet & C. Sas
Siège social et d’exploitation : Via Caduti per la Libertà, 7 10066 Torre Pellice TO
Identifiant fiscal : 06296730010
N° T.V.A. : 06296730010

POLITIQUES ET CONSENTEMENTS DE L’ENTREPRISE

Hotel Centro Di E. Pontet & C. Sas
Politique de confidentialité du site http://fr.hotelcentro.it/privacy-policy/
Politique sur les cookies du site http://fr.hotelcentro.it/informativa-sui-cookies

MENTIONS SUR LES DROITS D’AUTEUR ET LES MARQUES DÉPOSÉES

L’ensemble du contenu de ce site web est protégé par des droits d’auteur (copyright ©) 2018 de la société Hotel Centro Di E. Pontet & C. Sas ou de ses fournisseurs. Tous les droits sont réservés aux détenteurs conformément à la loi.

Au sens de l’art. 1, alinéa 1 du décret-loi du 22 mars 2004, n° 72, tel que modifié et converti par la loi du 21 mai 2004 n° 128 les œuvres présentes sur ce site ont respecté les obligations découlant de la législation sur le droit d’auteur et sur les droits connexes.
La reproduction, la communication au public, la mise à la disposition du public, la location et le prêt, l’exécution publique et la diffusion sans l’autorisation du détenteur des droits est interdite.
Toutes violations sont punies conformément aux sanctions prévues par les articles 171, 171-bis, 171-ter, 174-bis et 174-ter de la loi 633/1941.
Au sens de l’art. 5 de la loi du 22 avril 1941 n° 633 sur la protection du droit d’auteur, les textes des actes officiels de l’État et des administrations publiques, italiennes et étrangères, ne sont pas couverts par des droits d’auteur.

Le copyright indiqué se rapporte à l’élaboration et à la forme de présentation des textes proprement dits.

Violations présumées du droit d’auteur

Ces communications doivent être présentées par écrit et envoyées au représentant désigné de la société Hotel Centro Di E. Pontet & C. Sas à l’adresse, au numéro de fax ou à l’adresse de courriel ci-dessous :

Hotel Centro Di E. Pontet & C. Sas
Via Caduti per la Libertà, 7 10066 Torre Pellice TO
info@hotelcentro.it
Tel. 0121/932006 – 933062